2,5 milliards d’euros pour la transition écologique
Le Fonds vert, qui a déjà rencontré un franc succès auprès des collectivités locales et des acteurs territoriaux, se voit allouer une enveloppe de 2,5 milliards d’euros […]
Le Fonds vert, qui a déjà rencontré un franc succès auprès des collectivités locales et des acteurs territoriaux, se voit allouer une enveloppe de 2,5 milliards d’euros en 2024 pour accélérer la transition écologique. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, a réuni ce matin les préfets de région de métropole et d’outre-mer afin de présenter les nouvelles mesures financées par cette enveloppe. Plus de 400 nouveaux projets ont déjà été déposés pour cette deuxième édition.
Opérationnel depuis janvier 2023, le Fonds vert vise à soutenir les collectivités territoriales dans leur démarche de transition écologique. En un an, il a déjà financé près de 6 000 communes en métropole et en outre-mer pour plus de 10 000 projets, représentant des dépenses de 10 milliards d’euros et un engagement financier de 2 milliards d’euros.
Après un déploiement rapide et fructueux en seulement un an, une nouvelle enveloppe de 2,5 milliards d’euros est mise en place pour l’année 2024. Ce premier bilan pour l’année 2023 souligne l’importance accordée à la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux, qui restera une priorité pour 2024, notamment en ce qui concerne les établissements scolaires. Une enveloppe supplémentaire de 500 millions d’euros y sera consacrée, et 15 % des crédits du Fonds vert seront orientés vers les Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).
Deux nouvelles mesures ont également été intégrées en 2024 :
• un soutien de 100 millions d’euros aux territoires d’industrie en transition écologique pour des projets d’investissements industriels structurants ;
• le développement des mobilités durables en zones rurales, avec une enveloppe de 90 millions d’euros sur trois ans pour soutenir les territoires ruraux dans l’adoption de services de mobilité adaptés à leurs besoins et pour accompagner les populations les plus fragiles dans leurs déplacements.
Une évaluation globale de l’impact du Fonds vert est prévue en 2024, portant sur les projets subventionnés en 2023. Ce dispositif constitue l’un des outils de la planification écologique en cours de mise en œuvre dans les régions au sein des « conférences des parties » (COP), notamment dans le cadre des Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) renforcés.
Les crédits du Fonds vert sont délégués aux préfets de région, qui les répartissent en fonction des besoins spécifiques de chaque territoire. Cette décentralisation est essentielle pour répondre aux particularités territoriales et accompagner les élus dans la réalisation de leurs projets. Ce dispositif simple permet aux élus locaux de soumettre directement leurs demandes d’aide via la plateforme Aides-territoires.