Saisie de contrefaçons de produits alimentaires : un record au Port de La Réunion

Le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance Bruno Le Maire et son ministre délégué chargé des Comptes publics et Thomas Cazenave saluent cette semaine les douaniers de la Réunion pour leur récente saisie de 642 450 contrefaçons de produits alimentaires, une opération qui dépasse en ampleur l’ensemble des saisies de produits alimentaires contrefaits réalisées par les douanes en 2022, totalisant 374 253 articles.

Cette impressionnante saisie a été rendue possible grâce à un renseignement transmis par les douaniers de Marseille. Le 7 juillet dernier, les agents du bureau du Port de la Réunion ont procédé au contrôle d’un conteneur en provenance de Chine et destiné à Madagascar, déclaré comme contenant 1 450 cartons de jouets. Toutefois, à l’ouverture des premiers colis, ils ont découvert des cachets de poudre et des bouteilles de 25 ml portant des mentions telles que « Cola », « Fanda », « Cola Spray » ou « Sprite Spray », qui semblaient être des contrefaçons. Au terme de l’inspection, ce sont 463 050 sachets et 179 400 bouteilles contrefaites qui ont été extraits de la cargaison. Le titulaire de la marque a rapidement confirmé le caractère contrefaisant de ces produits. Ces marchandises seront saisies et soumises à une procédure de destruction simplifiée dans les prochains jours, conformément à la législation en vigueur.

À partir de 2019, le « Paquet Marque » a apporté des modifications aux dispositions de l’arrêt Nokia-Philips, donnant ainsi aux services douaniers le pouvoir de vérifier et de saisir des contrefaçons, même si elles sont en transit ou en cours de transbordement et ne sont pas destinées à être commercialisées dans l’Union européenne. Cette mesure juridique revêt une importance particulière pour les flux contrôlés à La Réunion en raison de sa position géographique.

Les ministres ont exprimé leur reconnaissance envers les douaniers de la Réunion et les agents des douanes de Marseille pour leur vigilance dédiée à la préservation de la santé et de la sécurité des consommateurs. Ils ont souligné que la douane française, en étroite collaboration avec les titulaires de droits, intervient régulièrement pour intercepter des articles contrefaits qui posent des risques sérieux pour la santé, notamment des produits alimentaires, des articles de soins corporels et des médicaments. Les ministres ont également noté que cette vigilance s’étend aux marchandises en transit par le territoire français et destinées à d’autres marchés. En 2022, les douaniers français ont retiré 11,5 millions de contrefaçons du marché, ce chiffre représentant une augmentation de 27 % par rapport à l’année précédente, dépassant ainsi les niveaux historiques atteints en 2016.